Statuts

 

SOCIETE MYCOLOGIQUE MIGENNOISE

 

2, avenue Roger Salengro

Villa Chantoiseau - 89400 MIGENNES

          STATUTS

  TITRE I

 

OBJET ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

 

 

 

 

 

 

 

Article 1 - Objet

 

L'Association dite

"Société Mycologique Migennoise"

 

fondée en 1985 a pour objet de favoriser l'étude et la connaissance des champignons, dans le respect de leur environnement et accessoirement, l’initiation à la connaissance des arbres et à la botanique générale.

 

Sa durée est illimitée.

Son siège social est fixé à Migennes 89400 Villa Chantoiseau 2, Avenue Roger Salengro.

 

Elle a été déclarée le 23 mai 1985 à la Préfecture d'Auxerre sous le numéro 0891007256. Cette déclaration a fait l'objet d'une insertion au journal officiel du 12 juin 1985.

 

 

Article 2 - Moyens d'actions

 

Les moyens d'actions de l'association sont les activités éducatives, les réunions, les conférences, les journées ou stages d'information, de formation ou de perfectionnement, les expositions, les excursions en forêt et tous moyens légaux propres à assurer la réalisation des buts fixés par l'Association.

 

Article 3 – Composition

 

L'Association se compose de membres actifs et de membres d'honneur.

 

a) Membres actifs :

Sont appelés membres actifs, les personnes qui participent régulièrement aux activités et contribuent donc activement à la réalisation des objectifs.

Ils paient une cotisation annuelle.

 

Des personnes morales légalement constituées telles que les établissements publics, les établissements d'utilité publique, d'autres associations déclarées conformément à la loi du 1er juillet 1901, les sociétés civiles et les sociétés commerciales peuvent être admises comme membres de l'association.

 

b) Membres d’honneur :

Ce titre est décerné par le Conseil d’Administration à toute personne physique pour ses connaissances éminentes en matière de mycologie ou en reconnaissance de services importants rendus à l’association.

 

Le titre de Président d’honneur peut être décerné à un Président lorsqu’il quitte ses fonctions actives, en remerciement de son travail et de son dévouement.

Les membres d’honneur et le Président d’honneur sont dispensés d’une cotisation. Ils conservent le droit de participer avec voix consultatives aux Assemblées Générales sans toutefois avoir le droit de vote.

 

 

Article 4 - Condition d'adhésion

 

Pour être membre, il faut avoir acquitté la cotisation exigée.

Toute demande d’adhésion pourra être formulée verbalement ou par écrit auprès du Président, du Trésorier ou du Secrétaire.

Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts et le règlement intérieur qui lui sont communiqués à son entrée dans l’association.

 

 

Article 5 - Perte de la qualité de membre

 

La qualité de membre se perd :

a) par démission adressée par écrit au Président de l’association

b) par exclusion prononcée par le Conseil d’Administration pour infraction aux présents statuts ou pour motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association.

Avant la prise de décision éventuelle d’exclusion, le membre concerné sera invité à fournir des explications écrites au Conseil d’Administration, par lettre recommandée.

c) par radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation. Avant la prononciation de la radiation, le membre concerné sera invité à régler sa situation sous 30 jours, sans frais.

 

 

 

Article 6 - Cotisations

 

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l’Assemblée Générale.

 

 

Article 7 - Ressources

 

Les ressources de l’association se composent :

 

  1. du produit des cotisations ;

  2. des subventions éventuelles de l’Etat, des régions, des départements, des communes, des établissements publics ;

  3. du produit des fêtes, manifestations, expositions ou rétributions pour services rendus ;

  4. du produit des libéralités et du sponsoring ;

  5. de toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.

 

 

Article 8 - Comptabilité

 

Il est tenu, au jour le jour, une comptabilité en recettes et en dépenses pour l’enregistrement de toutes les opérations financières.

 

 

Article 9 - Vérificateurs aux comptes

 

Les comptes tenus par le Trésorier sont vérifiés annuellement par un vérificateur aux comptes, élu pour un an par l’Assemblée Générale Ordinaire.

 

Le Vérificateur aux comptes doit présenter à l’Assemblée Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes, un rapport écrit sur ses opérations de vérification.

 

 

Article 10 - Responsabilité

 

Aucun membre de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements.

 

 

TITRE II

 

 

AFFILIATION

 

Article 11 – Affiliation

 

L'Association est affiliée à la Société Mycologique de France.

Toute affiliation peut-être proposée par le Conseil d'Administration ou par le tiers des membres de l'Assemblée Générale, la dite assemblée demeurant souveraine pour la décision d'affiliation.

 

 

TITRE III

 

 

ADMINISTRATION - FONCTIONNEMENT

 

 

Article 12 - Conseil d’Administration

 

L'association est administrée par un Conseil de 12 membres élus par l'Assemblée Générale pour 3 ans et renouvelable par tiers chaque année. Les deux premières années, le tiers sortant est désigné par tirage au sort. Les membres sortants sont rééligibles.

 

Est éligible au Conseil d’Administration toute personne âgée de 16 ans au moins au jour de l’élection.

Toutefois, la moitié au moins des sièges du Conseil d'Administration devront être occupés par des membres ayant atteint la majorité légale et jouissant de leurs droits civils et politiques.

 

Les membres du Conseil sont élus au scrutin secret par les membres présents ou représentés à l’Assemblée Générale.

 

On ne peut se faire représenter que par un membre actif et à la condition de remettre à ce mandataire un pouvoir dûment daté et signé. Aucun membre ne pourra être porteur de plus de 2 mandats.

 

En cas de vacances, le Conseil pourvoit par cooptation au remplacement provisoire de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale.

 

Le Conseil d’Administration peut s’adjoindre, avec son accord et pour une durée quelconque, toute personne dont il souhaite la collaboration. Ces conseillers ne prennent pas part aux actes engageant l’association.

 

Le Conseil d’Administration se réunit chaque fois qu’il est convoqué par son Président, ou sur la demande écrite d’au moins la moitié de ses membres, chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige et au moins une fois l’an.

 

La présence du tiers au moins de ses membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement.

 

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.

 

Les délibérations du Conseil ne sont valablement prises que sur les questions préalablement mises à l'ordre du jour.

Toutes les délibérations du Conseil d’Administration sont consignées sans blanc ni rature, signées du Président et du Secrétaire sur un registre tenu à cet effet.

 

 

Article 13 - Exclusion du Conseil d’Administration

 

Tout membre du Conseil d’Administration qui aura sans excuse, manqué trois

séances consécutives sera considéré comme démissionnaire. Il sera remplacé conformément aux dispositions de l’article 12 alinéa 5.

 

 

Article 14 - Rémunérations

 

Les fonctions des membres du Conseil d’Administration relèvent du bénévolat ; ils ne doivent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.

 

Toutefois, les frais et débours occasionnés par leur mandat leur sont remboursés au vu des pièces justificatives.

Il en va de même pour les frais de déplacement dûment mandatés, lorsqu' un moyen de transport collectif ou individuel est utilisé. Le calcul des frais de transport individuel s’établit selon le barème officiel en vigueur à la date de l’utilisation de ce transport.

 

Quelle que soit sa fonction au sein de l’association, un membre mandaté par le Conseil d’Administration peut prétendre à l’application du 2ème alinéa du présent article.

 

Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation, payés à des membres de l’association.

 

 

Article 15 - Pouvoirs du Conseil d’Administration

 

Le Conseil d’Administration est investi d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus, dans la limite des buts de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées par les assemblées générales.

Il peut autoriser tous actes et autorisations qui ne sont pas réservés à l’Assemblée Générale.

 

C’est lui qui prononce les éventuelles mesures d’exclusion ou de radiation des membres.

 

Il assure la gestion de l’association. De ce fait, il peut ouvrir tous comptes, en banque, aux chèques postaux ou auprès de tout autre établissement de crédit, effectue tous emplois de fonds, contracte tous emprunts hypothécaires ou autres, sollicite toutes subventions.

Il autorise le Président et le Trésorier à faire tous actes, achats, aliénations et investissements reconnus nécessaires des biens et valeurs, appartenant à l’association.

 

Il peut déléguer tout ou partie de ses attributions au Bureau ou à certains de ses membres et, en particulier, en ce qui concerne l’admission des membres de l’association.

 

Article 16 - Le Bureau

 

Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres un Bureau comprenant :

  • Un Président

  • Un Vice-président (éventuellement)

  • Un Secrétaire

  • Un Secrétaire adjoint (éventuellement)

  • Un Trésorier

  • Un Trésorier adjoint (éventuellement)

 

Les membres du bureau chargés d'une fonction de responsabilité doivent obli-gatoirement avoir atteint la majorité légale. Les membres sortants sont rééligibles.

Le bureau est élu pour un an. Les membres sortants sont rééligibles.

 

 

Article 17 - Rôle des membres du Bureau

 

Le Bureau est spécialement investi des attributions suivantes :

 

a) Le Président :

 

Il dirige les travaux du Conseil d’Administration et reçoit de celui-ci, une délégation permanente de pouvoirs pour assurer le fonctionnement et la gestion de l’association, qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile.

Le Président est de plein droit le délégué de l’association dans tout groupement ou organisation auquel l’association est affiliée.

 

En cas d’empêchement, le Vice-président, lorsqu’il existe, le remplace. Dans le cas contraire ou en cas d’empêchement de ce dernier, le Président peut déléguer, sur avis du Conseil d’Administration, ses pouvoirs à un autre membre administrateur.

 

b) Le secrétaire :

 

Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance administrative et notamment celle qui a trait aux diverses convocations, qu’il expédie en temps opportun.

Il rédige les procès-verbaux des séances, tant du Conseil d’Administration que des Assemblées Générales et en assure la transcription, sur les registres prévus à cet effet.

C’est lui qui tient le Registre Spécial prévu par l’article 5 du 1er juillet 1901.

 

Le Secrétaire adjoint, lorsqu’il existe, seconde le secrétaire dans ses fonctions et le remplace en cas d’empêchement. En cas d’indisponibilité du Secrétaire et de son adjoint lors des réunions, un secrétaire de séance est désigné.

 

c) Le Trésorier :

Le Trésorier tient les comptes de l’association. Il peut être aidé par tous comptables reconnus nécessaires. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes, sous la surveillance du Président.

 

Il prépare le budget de l’association, encaisse et comptabilise les cotisations, prévoit et règle les dépenses, établit en accord avec le Président les demandes de subventions.

 

Il tient une comptabilité régulière au jour le jour de toutes les opérations, tant en recettes qu’en dépenses et rend compte à l’assemblée annuelle, qui statue sur sa gestion.

 

Le Trésorier adjoint, lorsqu’il existe, le seconde dans ses fonctions et le remplace en cas d’empêchement.

 

 

Article 18 - Assemblée Générale

 

L'Assemblée Générale comprend tous les membres actifs de l'association à jour de leur cotisation, âgés de plus de 16 ans, les membres d'honneur ainsi que les personnes morales régulièrement constituées.

 

Les personnes morales régulièrement constituées ne peuvent être représentées à l'Assemblée Générale que par un délégué dûment mandaté.

 

Les Assemblées Générales se réunissent sur convocation du Président ou sur la demande écrite des membres représentant au moins le quart des membres de l’association.

 

Les convocations doivent mentionner obligatoirement l’ordre du jour prévu fixé par le Conseil d'Administration. Elles sont faites par lettres individuelles, adressées aux membres au moins huit jours à l’avance.

 

La présidence de l’Assemblée Générale appartient au Président de l’association ou en son absence au Vice-président. L’un ou l’autre peut déléguer ses fonctions à un membre du Conseil d’Administration.

 

Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux, inscrit sur des registres spécialement conçus à cet effet.

 

 

Article 19 - Assemblée Générale Ordinaire

 

Au moins une fois l’an, les adhérents sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, dans les conditions prévues à l’article 18.

L’assemblée entend les rapports sur la gestion du Conseil d’Administration, notamment sur la situation morale et financière de l’association.

 

Le vérificateur aux comptes donne lecture de son rapport de vérification.

 

L’assemblée, après avoir délibéré et statué sur les différents rapports, approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur toutes les autres questions figurant à l’ordre du jour et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d'Administration.

 

L’Assemblée Générale Ordinaire désigne également le vérificateur aux comptes, qui est chargé de la vérification annuelle de la gestion du Trésorier.

 

Les décisions de l’Assemblée Générale Ordinaire sont prises à la majorité des membres présents ou représentés, à jour de leur cotisation. Aucun membre ne peut être porteur de plus de deux procurations.

 

Toutes les délibérations sont prises à main levée. Toutefois à la demande du quart au moins des membres présents, les votes doivent être émis à bulletin secret.

 

Cependant pour l’élection des membres du Conseil d’Administration, le vote secret est obligatoire de par l’article 12 alinéa 4

 

 

Article 20 - Assemblée Générale Extraordinaire

 

Elle est convoquée et tenue dans les conditions prévues à l’article 18 des présents statuts.

Pour la validité des décisions, l’Assemblée Générale Extraordinaire doit comprendre au moins la moitié plus un des membres inscrits à l’association. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée de nouveau, mais à quinze jours d’intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

 

L’Assemblée Générale Extraordinaire statue sur les questions qui sont de sa seule compétence, à savoir les modifications à apporter aux présents statuts. Quant à la dissolution de l’association, celle-ci est régit par les articles 21 et 22.

 

Les votes ont lieu à main levée, sauf si le quart au moins des membres présents exige le vote secret.

 

 

 

TITRE V

 

DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION

 

 

Article 21 - Dissolution

 

La dissolution est prononcée à la demande du Conseil d’Administration, par une Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet.

 

Pour la validité des décisions, l’Assemblée Générale Extraordinaire doit comprendre au moins la moitié plus un des membres inscrits à l’association.

 

Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée Extraordinaire est convoquée de nouveau, mais à quinze jours d’intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents.

 

Le vote a lieu main levée, sauf si le quart au moins des membres  présents exige le vote secret. Le vote par procuration n’est pas autorisé.

 

Pour être valable, la décision de dissolution requiert l’accord des deux tiers des membres présents.

 

 

Article 22 - Dévolution des biens

 

En cas de dissolution, l ‘Assemblée Générale Extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs, qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association et dont elle détermine les pouvoirs.

 

En aucun cas, les membres de l’association ne pourront se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’association.

 

En cas de dissolution, après la réalisation de l’actif et le règlement du passif et des frais de liquidation, le solde disponible sera attribué par délibération de l’assemblée à une ou plusieurs œuvres poursuivant des buts similaires

 

 

 

TITRE VI

 

 

 

FORMALITES ADMINISTRATIVES ET REGLEMENT INTERIEUR

 

 

 

Article 23 – Formalités administratives

 

Le Président doit effectuer à la Préfecture, les déclarations prévues à l'article 3 du décret du 16 août 1901 portant règlement d'Administration publique pour l'application de la loi du 1er juillet 1901 et concernant notamment :

 

  1. les modifications apportées aux statuts

 

  1. le changement de titre de l'association

 

  1. le transfert du siège social

  2. les changements survenus au sein du Conseil d'Administration ou du Bureau.

 

Article 24 – Règlement intérieur

 

Les règlements intérieurs élaborés dans l'esprit et le respect des présents statuts sont préparés par le Conseil d'Administration et adoptés par l'Assemblée Générale.

Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale tenue à Migennes, le 17 janvier 2004, sous la présidence de monsieur Gilles Bourotte Président de l'Association, assisté de monsieur Jean-Claude DUMAS Trésorier et madame Patricia Laroche Secrétaire.

 

 

 

 

Migennes, le 17 janvier 2004

 

 

 

 

Le Président L e Trésorier La Secrétaire

 

Gilles BOUROTTE Jean-Claude DUMAS Patricia LAROCHE

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 



Les réactions

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Bonsoir,Suite e0 la remarque de Chavigny au sujet de la decenndasce de Henry Bernard de Lachevrotie8re, dont il mentionne un article sur Wikipedia, je suis conscient des lacunes sur la decenndasce de certaines familles, ou plutf4t de certaines branches de cette grande famille.J'ai fait plusieurs demandes e0 ce sujet dans le bulletin L'c9le9onore dans le passe9 mais je n'ai ree7u que tre8s peu d'informations.J'ai pu consulter certains sites internet, mais il y a des limites soit e0 ce qui a e9te9 mis en ligne, soit e0 ce qui est demande9 comme contribution pour consulter ces sites.Je fais donc un autre appel e0 tous pour m'aider e0 ame9liorer ce que je conside8re comme LE dictionnaire de la decenndasce d'c9le9onore de Grandmaison avec Frane7ois de Chavigny de Berchereau et avec Jacques Gourdeau de Beaulieu.Gilles de C. Paquette

Le 16-06-2012 à 05:09:20

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